Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARTISAN SAVONNIER
SARL Jean NATIRIS

Numéro de dépôt :
1200569
Date de dépôt :
06/01/1982
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
06/01/1992
L\'ARTISAN SAVONNIER de Jean NATIRIS

Présentation de la marque L'ARTISAN SAVONNIER

Déposée le 6 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean NATIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « L'ARTISAN SAVONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean NATIRIS domicilié(e) 20, rue Chotard 30100 ALES - France.

La marque L'ARTISAN SAVONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200569.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISAN SAVONNIER est expirée depuis le 6 janvier 1992.

Jean NATIRIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES PLANTES DE JEAN NATIRIS , ST HILAIRE DE B


SARL Jean NATIRIS - 20, rue Chotard 30100 ALES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Inscription le 23 décembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°166673 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription le 25 mai 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°63323 - Publication au BOPI 1992-05-25

Savons de toilette, cosmétiques.